Conditions Générales d’Utilisation et de Vente

(Dernière mise à jour : [À INVULLEN])

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Dans l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Montelure Paris.
Montelure Paris propose ce site internet, y compris toutes les informations, outils et services disponibles, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des termes, conditions, politiques et avis énoncés ci-dessous.

En visitant notre site et/ou en achetant un produit chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (« CGUV »).
Elles s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris sans s’y limiter les visiteurs, clients, marchands et fournisseurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’accéder à notre site. En accédant à une partie quelconque du site, vous acceptez d’être lié par ces conditions.
Si vous n’acceptez pas ces termes, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser nos services.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions à tout moment, en publiant les mises à jour sur cette page.

ARTICLE 1 – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En acceptant ces conditions, vous déclarez être majeur(e) dans votre pays de résidence ou avoir obtenu l’autorisation d’un parent ou tuteur pour utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois de votre juridiction (y compris les droits d’auteur).
Toute violation des présentes conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment et pour toute raison.
Vous reconnaissez que vos données (hors informations de carte bancaire) peuvent être transférées sans chiffrement sur différents réseaux techniques. Les informations de paiement sont toujours cryptées lors de leur transmission.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, revendre ou exploiter toute partie du Service sans autorisation écrite préalable.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Nous ne garantissons pas que les informations présentes sur ce site soient exactes, complètes ou à jour.
Les contenus de ce site sont fournis à titre indicatif et ne doivent pas constituer la seule base de décision.
L’utilisation des informations publiées s’effectue à vos propres risques.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service à tout moment, sans responsabilité envers vous ou un tiers.

Conclusion du contrat

La présentation des produits sur le site ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne.
En cliquant sur « Acheter », vous soumettez une offre d’achat. La confirmation automatique par e-mail ne constitue pas encore une acceptation.

Garantie

Les droits légaux de garantie s’appliquent conformément au droit français.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits peuvent être disponibles uniquement en ligne et en quantités limitées.
Les couleurs affichées peuvent varier selon les écrans.
Nous nous réservons le droit de limiter les ventes à certaines régions ou personnes, ainsi que les quantités.
Les descriptions et prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Tous nos produits sont expédiés directement depuis nos fournisseurs, notamment en Chine.
Les droits de douane ou taxes d’importation éventuels restent à la charge du client.

ARTICLE 6 – FACTURATION ET INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande, notamment si elle semble provenir d’un revendeur ou distributeur.
Vous acceptez de fournir des informations exactes et à jour pour permettre le bon traitement de votre commande.
Veuillez mettre à jour vos informations, y compris votre adresse e-mail et les données de paiement, afin que nous puissions communiquer avec vous au besoin.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de retour.

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers fournis « tels quels » sans garantie.
Votre utilisation de ces outils relève de votre propre responsabilité.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES TIERS

Notre site peut contenir des liens vers des sites externes.
Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.
Veuillez consulter leurs politiques avant toute transaction.

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES ET CONTENUS UTILISATEURS

En soumettant un commentaire, une idée ou un contenu, vous nous autorisez à les utiliser librement dans tout média, sans obligation de confidentialité ni de compensation.
Vous garantissez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers et ne contiennent aucun élément illégal, diffamatoire ou nuisible.

ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site.
Pour toute question, veuillez nous contacter à : [À INVULLEN – E-MAIL DE CONTACT, ex. info@montelureparis.com]

ARTICLE 11 – ERREURS OU OMISSIONS

Il se peut que certaines informations contiennent des erreurs typographiques ou omissions.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou d’annuler une commande si une information est inexacte, sans préavis.

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous vous engagez à ne pas utiliser le site pour :

des activités illégales ;
harceler, diffamer ou discriminer autrui ;
transmettre des virus ;
collecter les données d’autres utilisateurs ;
contourner la sécurité du site.
Toute violation entraînera la résiliation immédiate de votre accès.

ARTICLE 13 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l’utilisation du site sera ininterrompue ou sans erreur.
Les produits et services sont fournis « tels quels », sans garantie implicite de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier.
Notre responsabilité est limitée dans la mesure permise par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser Montelure Paris, ses dirigeants, employés et partenaires en cas de réclamation liée à votre utilisation du Service ou à la violation des présentes conditions.

ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition est jugée invalide, elle sera appliquée dans la mesure du possible et les autres dispositions resteront en vigueur.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations antérieures à la résiliation survivent à celle-ci.
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès en cas de non-respect des présentes conditions.

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre vous et Montelure Paris et remplacent toute communication antérieure.

ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE

Ces conditions sont régies par le droit français.
Toute réclamation ou litige devra être adressé à : [À INVULLEN – ADRESSE POSTALE OU E-MAIL SERVICE CLIENT]

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente sur cette page.
Votre utilisation continue du site après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci.